Principauté de Sealand

Principality of Sealand

( Principauté de Sealand )

La principauté de Sealand est une micronation non reconnue installée sur l'ancienne plate-forme militaire Fort Roughs,, fondée par Paddy Roy Bates en 1967. Elle se situe dans les eaux territoriales britanniques depuis 1987.

Elle est considérée par ses partisans comme une micronation, mais n'est reconnue par aucune des nations membres des Nations unies. Sa population n'excède que rarement cinq habitants et sa surface habitable est de 550 m2 environ, si bien qu'elle est souvent décrite comme le plus petit pays au monde par sa superficie.

Elle est située à 10 km des côtes britanniques du Suffolk, et est dirigée, depuis 2012, Michael Bates.

En 1942, durant la Seconde Guerre mondiale, le bateau de la flotte royale anglaise nommé Fort Roughs est construit au large des côtes anglaises sous forme d'un Fort Maunsell. Lors de sa construction, il comprend un radeau flottant posé sur une superstructure composée de deux tours unies par un pont qui était alors prévue pour soutenir d'autres structures, jamais construites. Le radeau est remorqué jusqu'au banc de sable Rough Sands où il est inondé intentionnellement de telle manière que la coque puisse couler dans une position de repos au fond de l'eau. La structure restée visible n'est donc autre que la superstructure du navire.

Cette structure, à laquelle il est donné le nom de Roughs Tower, est occupée en permanence par 150 à 300 membres de la Marine Royale pendant la Seconde Guerre mondiale, le but premier de sa construction étant d'abriter une batterie de DCA engagée dans la protection du pays. À l'issue du conflit, tout le personnel de la plate-forme (principalement militaire) fut évacué et HM Fort Rough (en) fut abandonnée à son sort[1].

En 1966, Paddy Roy Bates, ancien major de l'armée britannique et vétéran de la Seconde Guerre mondiale, entend parler de cette plateforme située dans les eaux internationales. Il cherche alors à diffuser des émissions de radio pirate sans autorisation[2]. Après avoir consulté des avocats et des spécialistes du droit maritime, il découvre que rien, apparemment, ne s'oppose à la prise de possession de la plateforme[3]. Le 25 décembre 1966, à bord de son bateau de pêche et en compagnie de quelques amis, Bates aborde la plateforme et en prend possession. L'indépendance de la principauté est proclamée unilatéralement le 2 septembre 1967 par le couple Bates qui s'autoproclame alors souverain du Sealand[1].

Quelque temps plus tard, le gouvernement britannique y envoie quelques unités de marine. Selon quelques sources, les occupants des navires ont pour but d'expulser Bates de la plate-forme, tandis que, pour d'autres, il s'agit simplement d'une tentative de réparation d'une bouée de navigation, voisine de la principauté. Quelles que soient les raisons réelles de cette intervention, à peine entrés dans les eaux territoriales, Michael Bates exécute sur les intrus quelques tirs de sommation avant qu'ils ne se retirent[4]. Accusé de détention illégale d'armes à feu, Michael est traîné en justice par le gouvernement britannique : le tribunal de l'Essex qui le juge lui donne finalement raison le 25 novembre 1968, la cour reconnaissant ainsi que Fort Rough se situe en dehors de sa juridiction dans les eaux internationales. Il reconnait ainsi que ce territoire n'est pas britannique, sans toutefois se prononcer sur une possible souveraineté étrangère[5].

Le 25 septembre 1975, le prince Roy Bates présente la Constitution de la Principauté de Sealand, rédigée par son Premier Ministre, le professeur Alexander G. Achenbach qu'il vient tout juste de nommer à ce poste (voir Politique).

En 1978, Achenbach, aidé par plusieurs Allemands et Néerlandais dirigés par Paul Trevisan, organisèrent une prise de contrôle du territoire par la force et mettent le prince Michael Bates en captivité. Achenbach était en désaccord avec Bates qui voulait transformer Sealand en un luxueux hôtel-casino[6]. Il est libéré, quelques jours plus tard, aux Pays-Bas[3]. Michael fait alors appel à des mercenaires pour l'assister et reprend la forteresse par la force grâce à un hélicoptère d'assaut[7].

Il déclare alors :

« Descendre d'un hélicoptère suspendu à une corde à 30 m au-dessus de la mer et faire face à des terroristes : je n'ai plus jamais ressenti une telle montée d'adrénaline. »

La famille Bates met alors les envahisseurs en captivité, les considérant comme des prisonniers de guerre. La plupart des participants à l'invasion sont rapatriés à la fin du conflit, mais Achenbach, avocat allemand qui détenait par son statut de premier ministre de la principauté un passeport sealandais, est jugé pour trahison contre sa patrie et condamné à la prison à vie[8]. Les gouvernements des Pays-Bas et d'Allemagne demandent alors au gouvernement britannique sa libération par le biais d'une pétition, mais le Royaume-Uni décline toute responsabilité, invoquant la décision de justice rendue une dizaine d'années plus tôt[9]. L'Allemagne envoie alors un diplomate de son ambassade à Londres pour négocier la libération d'Achenbach. Après plusieurs semaines de négociations, Roy Bates finit par céder et libére l'otage, affirmant que la visite du diplomate implique la reconnaissance de facto de la principauté de Sealand par l'Allemagne qui n'a, pour sa part, jamais confirmé cette interprétation[8].

À la suite de son rapatriement, Achenbach fonde un « gouvernement en exil » en Allemagne que le gouvernement royal de Sealand qualifie de rebelle[10], en opposition avec celui de Roy Bates, assurant le rôle de Secrétaire du Conseil Privé. Ceci est vécu officiellement comme une déclaration de guerre pour le gouvernement royal de Sealand. À la démission d'Achenbach pour raisons de santé au mois d'août 1989, le Ministre pour la coopération économique du gouvernement rebelle, Johannes Seiger, en assure le contrôle en reprenant la place d'Achenbach au sein de la structure. Aujourd'hui encore, Seiger affirme représenter la seule autorité légitime du gouvernement de Sealand[11].

En 1987, le Royaume-Uni décide l'extension de ses eaux territoriales à 12 milles marins, ce qui est autorisé par la législation internationale depuis 1958. Fort Roughs se trouve ainsi à l'intérieur des eaux territoriales britanniques[12]. Le Sealand prétend avoir étendu ses propres eaux territoriales à 12 milles marins un jour avant la décision britannique, mais les doctrines juridiques du Royaume-Uni font que la plate-forme est considérée comme faisant partie du comté anglais de l'Essex. Cependant, la politique du gouvernement britannique semble être de ne pas faire de commentaire à ce sujet et de ne pas agir à moins d'y être contraint[12].

En 1999, le souverain de la principauté, Roy Bates, abdique au profit de son fils Michael qui reprend les rênes du territoire[13].

 
Vue de Sealand après l'incendie.

Le 23 juin 2006 en début d'après-midi, un feu se propage sur la principauté et ravage le Sealand dans son ensemble. Selon la presse en janvier 2007, les autorités annoncent qu'elles quittent le « pays » et qu'elles comptent fonder un « gouvernement en exil »[14],[15].

En janvier 2007, la presse se fait l'écho de la mise en vente de la plate-forme. Dix millions de livres pour 550 m2 habitables, soit un prix de 27 000 euros/m2. Le journal français Libération rapporte ces propos du prince en titre, Michael Bates : « On possède l'île depuis 40 ans mais maintenant, mon père est âgé de 85 ans ; peut-être que le temps est venu d'un rajeunissement. »[16] Et d'insister sur les avantages de l'État : vue panoramique sur la mer, tranquillité totale, absence d'impôt… Aucune précision n'est toutefois apportée sur les changements que cette vente va impliquer sur le régime. Le prince va-t-il laisser sa place au nouveau propriétaire, ou bien règnera-t-il sur les nouveaux citoyens, lesquels détiendront tout le territoire de l'État ?

Quelques jours plus tard, the Pirate Bay (qui a déjà soutenu la micronation Ladonia), lance l'initiative BuySealand.com afin de récolter 2 000 000 dollars pour acheter la plate-forme[17]. Depuis, et malgré le succès de la collecte de fonds, l'équipe de la Pirate Bay a abandonné cette idée devant le refus du prince Michael qui s'oppose à la vente du territoire à un annuaire de fichiers Torrent, les activités de cette entité « violant les lois sur le copyright » selon lui, ce qu'il ne peut pas tolérer[18]. Cependant, le projet vit un renouveau en 2016 même si les probabilités de succès semblent limitées[19].

Roy Bates, atteint d'Alzheimer, meurt à l'âge de 91 ans en octobre 2012[20],[21].

↑ a et b Turner, Frank R. (1994). The Maunsell Sea Forts Erreur de référence : Balise <ref> incorrecte : aucun texte n’a été fourni pour les références nommées atmani ↑ a et b (en) Icon Group International, « Bating: Webster's Quotations, Facts and Phrases », ICON Group International, 2008 (ISBN 978-0-546-71677-1 et 0-546-71677-6, consulté en 2009), p. 32. Simson Garfinkel, « Welcome to Sealand. Now Bugger Off. », Wired,‎ 1er juillet 2000 (ISSN 1059-1028, lire en ligne, consulté le 3 avril 2020) « Judgement », sur web.archive.org, 2 mars 2007 (version du 2 mars 2007 sur l'Internet Archive) Adam Payne, « WELCOME TO SEALAND: The utterly bizarre independent micronation that's been sitting off the British coast for over 50 years », sur Business Insider (consulté le 3 avril 2020) (en) Alan Bellows, « The History of Sealand » [« L'histoire de Sealand »], sur www.damninteresting.com, 29 juillet 2015 (consulté le 12 octobre 2017). ↑ a et b (en) John Ryan, Micronations, Lonely Planet, 2006, p. 8 (ISBN 9781741047301) Attempt to free captive from private 'island' fails, The Times, 5 septembre 1978 p. 3 « Jean-Marc Doumenc et l'euro » [PDF], p. 37. (en) « Page d'accueil du site du Gouvernement Sealandais en exil » (consulté le 16 mars 2009). ↑ a et b « BBC News | UK | Offshore and offline? », sur news.bbc.co.uk (consulté le 3 avril 2020) thomas amos, « À propos de Sealand | Principauté de Sealand | Histoire de Sealand », sur https://sealandgov.org/fr/ (consulté le 3 avril 2020) (en) « Blaze at offshore military fort », Reportage sur l'accident, sur http://news.bbc.co.uk, BBC, juin 2016 (consulté le 12 octobre 2017). (en) Sealand wrecked by fire, sur Wikinews. « Le «plus petit État» du monde à vendre », Libération, 2007 (consulté le 16 mars 2009). Alexandre Hervaud, « Humour, punk attitude et activisme », sur Libération.fr, 18 avril 2009 (consulté le 22 avril 2020) « Sealand ne veut pas se vendre à des pirates », www.20minutes.fr, 2007 (consulté le 20 mars 2009). (en) « Buy Sealand? Is it possible? », sur BuySealand.com, 29 décembre 2016 (consulté le 12 octobre 2017). (en) Associated Press (photogr. Kim Gilmour), « Self-declared prince of sovereign principality of Sealand dies aged 91 » [« Le prince autoproclamé de Sealand décède à l'âge de 90 ans »], The Guardian, 10 octobre 2012 (consulté le 12 octobre 2017). (en-US) William Yardley, « Roy Bates, Bigger-Than-Life Founder of a Micronation, Dies at 91 », The New York Times,‎ 13 octobre 2012 (ISSN 0362-4331, lire en ligne, consulté le 22 avril 2020)
Photographies by:
Ryan Lackey from San Francisco, CA, US - CC BY 2.0
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